Documents à télécharger
Réglement départemental des écoles des Bouches du Rhône
La sectorisation dans les Bouches du Rhône
Mise à jour : mars 2025
Les classes à horaires aménagés (CHA)
Mise à jour : février 2025
Préalable à l'ouverture d'une classe à horaires aménagés (CHA) en école ou collège
Mise à jour : décembre 2020
L'instruction en famille dans les Bouches-du-Rhône
Mise à jour : février 2025
Le Service d'accompagnement pédagogique à domicile, à l'hôpital ou à l'école des Bouches-du-Rhône
Mise à jour : juillet 2025
Examens ponctuels d'EPS pour le 2nd degré
Mise à jour : novembre 2023
Permanences des assistants sociaux - 2nd degré dans les Bouches du Rhône
Mise à jour : novembre 2020