Santé et social

Santé à l'école

L’École a une double mission : l'éducation à la santé des élèves et le suivi de leur santé. L’éducation à la santé est intégrée dans les programmes de l’école primaire. Chaque collège et lycée définit un programme d’éducation à la santé et à la citoyenneté.
L’école a la responsabilité particulière de veiller à la santé des jeunes qui lui sont confiés et de favoriser le développement harmonieux de leur personnalité, veiller à leur bien-être et à leur épanouissement et les accompagner dans la construction de leur personnalité.
Elle participe également à la prévention et à la promotion de la santé, en articulation avec les autres catégories de personnels, de manière à assurer à chaque élève les bases d’une réflexion sur son propre comportement pour lutter efficacement contre les risques qu’ils sont susceptibles de rencontrer.
C’est dans cet esprit que les personnels de la mission de promotion de la santé remplissent leurs missions en faisant partie intégrante des équipes éducatives.

Missions et organisation

Aux termes de l’art L 913-1 du code de l’Education, médecins et infirmières scolaires font partie intégrante de la communauté éducative et participent à ce titre au fonctionnement des établissements.
Leurs missions sont précisées dans les circulaires 2001-012 du 12 janvier2001 sur « les missions de promotion de la santé » en faveur des élèves dont les objectifs principaux sont de :

  • Favoriser l’équilibre et le bien-être physique des élèves,
  • Détecter précocement tous les handicaps susceptibles d’entraver la scolarité,
  • Accueillir et accompagner tous les élèves,
  • Développer une dynamique d’Education à la Santé,
  • Contribuer à faire de l’école un lieu de vie pour tous.

Les professionnels de santé sont constitués de deux corps individualisés, médecins et infirmier(es) aidés dans leurs tâches par des secrétaires médicales. Ils élaborent et conduisent les actions prioritaires de l’académie en étroite concertation avec les organismes de santé publique.
Ils sont affectés soit dans des établissements, soit dans des secteurs d’intervention.

Les actions

Les missions des médecins et des infirmières sont complémentaires et doivent s’articuler avec l’ensemble des autres personnels et aboutir à des actions.

Actions Partagées :

  • Agir dans le cadre de la protection de l’enfance par un signalement et accompagnement des enfants à risque ou en danger, victimes de mauvais traitements ou d’agressions sexuelles ;
  • Contribuer à l’élaboration des volets de prévention en développant une dynamique d’éducation à la santé ;
  • Etre attentif au mal-être des jeunes par un partenariat renforcé avec les organismes de santé mentale ;
  • Intervenir au début du cycle des apprentissages, dans le cadre de la visite obligatoire de la 6è année, de manière à faire le point  sur tout problème de santé pouvant entraver la scolarité ;
  • Veiller et contribuer à l’intégration scolaire des élèves présentant une maladie chronique ou un handicap.

Actions Spécifiques :

Champ d’action du médecin :

Le médecin intervient dans des moments clés du cursus scolaire :

  • Pour effectuer un dépistage de troubles spécifiques du langage ;
  • En cas de pathologie chronique ou de handicap, de manière à proposer toutes les mesures d’intégration scolaire ;
  • Dans le cadre de la dérogation nécessaire aux mineurs entre 15 et 18 ans pour effectuer des travaux règlementés dans le cadre de formations diplomantes ; 
  • Dans les différentes commissions pour les élèves handicapés nécessitant des aménagements de la scolarité ;
  • En cas d’urgence (maladies transmissibles, accident etc...).

Champ d’action de l’infirmier(e) :

  • Accueil et accompagnement des élèves en situation de demande de soins (les soins infirmiers étant d’ordre relationnel, technique et éducatif) ;
  • Organisation des urgences et des soins ;
  • Organisation et réalisation d’un suivi infirmier de l’état de santé des élèves :
  1. à partir des actes infirmiers ou de l’orientation proposée,
  2. par des dépistages infirmiers de certains élèves en fonction de son rôle propre et des besoins qu’elle identifie,
  3. suite aux signalements des différents membres de l’équipe éducative,
  4. en dehors et en complément des visites médicales obligatoires ou bilans médicaux (il peut s’agir par exemple des élèves scolarisés en CP signalés lors du bilan de GS)
  • Conseil en matière de prévention, d’éducation à la santé, d’hygiène et sécurité auprès des directeurs d’école, des chefs d’établissements et de la communauté éducative : proposition, organisation et réalisation d’actions individuelles et collectives en ces domaines.

Les priorités de l'académie

Dans le cadre de la loi de santé publique et du programme quinquennal de prévention et d’éducation des objectifs prioritaires ont été définis :

  • Dépistage au cours de la 6ème année de tous les handicaps pouvant mettre l’élève en échec scolaire notamment tous les troubles sensoriels et les difficultés des apprentissages fondamentaux avec mise en place d’un suivi spécifique ;
  • Repérage et prise en compte des signes de souffrance psychique des enfants et des adolescents ;
  • Développement des actions d’Education à la Santé et plus particulièrement l'Education à la sexualité et la Prévention des conduites addictives et de l’obésité.

Les Projets d’accueil individualisés (PAI)

Les PAI permettent l’accueil dans les établissements scolaires des enfants et adolescents présentant une maladie.

Le PAI est formalisé dans un document comportant 3 parties indispensables :

  • Partie 1 : renseignements administratifs ;
  • Partie 2 : aménagements et adaptations, commune à toutes les situations et comprenant des éléments pédagogiques avec une description des aménagements à mettre en œuvre ;

Télécharger le document PAI partie 1 et partie 2 communes

  • Partie 3 : partie standard ou spécifique pour chaque type de pathologie selon les besoins, comportant des éléments médicaux mais ne révélant pas le diagnostic et constituant la fiche CAT : « Conduite à tenir en cas d'urgence ».

Télécharger le document PAI partie 3 :

Retrouvez plus d'informations sur la scolarisation des enfants malades sur le site Eduscol

Organigramme du service santé

Rectorat

Médecin Conseiller Technique : Dr Fabienne Calloue
Infirmier Conseiller Technique : M. Sébastien Julien
Secrétariat : 04.42.95.29.50 - ce.sante@ac-aix-marseille.fr

Dans chaque département, un médecin et une infirmière conseillers techniques, sont responsables auprès de l'inspecteur d'académie pour la mise en œuvre de la politique académique :

  • Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Alpes de Haute-Provence
    Secrétariat du Médecin Conseiller Technique : 04 92 36 68 94
    Secrétariat de l’infirmière Conseillère Technique : 04 92 36 68 93
  • Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Hautes-Alpes
    Secrétariat du Médecin Conseiller Technique et de de l’infirmière Conseillère Technique :04 92 56 57 25
  • Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Bouches-du-Rhône
    Secrétariat :
    Téléphone : 04 91 99 67 22 / 04 91 99 67 23 / 04 91 99 67 20
    Courriel : ce.medecin13-secretariat@ac-aix-marseille.fr
  • Direction des services départementaux de l’éducation nationale du Vaucluse
    Secrétariat : 04 90 87 85 79 / 04 90 87 85 80

Le service social en faveur des élèves

Missions des assistants de service social scolaire

Le Service Social en faveur des Elèves est "chargé d'apporter écoute, conseils et soutien aux élèves, pour favoriser leur réussite individuelle et sociale. Le service social est un élément essentiel du système éducatif." (circulaire  du  11 septembre 1991).
La crise économique et la mutation des valeurs de notre société ont un retentissement sur les comportements. La violence des facteurs conjugués (problématique matérielle et financière, désorganisation familiale, faits de maltraitance, difficulté d'insertion sociale et professionnelle) touche autant les jeunes que les adultes au sein de notre institution.

Les missions prioritaires du service :

  • mission de protection : jeunes en situation de danger (maltraitance, délinquance, comportements suicidaires, déviance),
  • mission d'insertion scolaire et sociale : jeunes susceptibles d'être en danger (situation de fragilité sociale, évènement social, scolaire ou personnel (chômage divorce, décès, abandon, actes de violence, échecs...),
  • mission de prévention et  lutte contre l'absentéisme,
  • mission d'intégration sociale et scolaire : jeunes avec troubles du comportement, handicap,  maladie, rupture,
  • mission de prévention sociale et d'information : jeunes en risque d'inadaptation.

Les deux principes d'action sont :

  • préserver l'équilibre, l'intégrité, l'autonomie de décision, la responsabilité, la dignité des personnes.
  • défendre le droit des jeunes et des plus démunis en particulier, afin que les ignorances, les dysfonctionnements ou les "abus" ne puissent faire obstacle à l'accès au droit.

Au niveau de l'éthique, il est à rappeler, qu'outre la "discrétion professionnelle" qui concerne tous les fonctionnaires, les assistants de service social sont soumis à l'article 225 du code de la famille et de l'aide sociale qui dispose qu’ils sont soumis au secret professionnel dans les conditions et sous les réserves annoncées dans les articles 226.13 et 14 du nouveau code pénal.

Coordonnées des conseillères techniques de service social, responsables départementales

Alpes de Haute Provence :
Mme DECAYEUX Martine
Téléphone : 04-92-36-68-89

Hautes Alpes :
Mme ASSANDRI Martine
Téléphone: 04-92-56-57-25

Bouches du Rhône :
Mme AZARD Maryvonne
Téléphone: 04-91-99-67-23

Vaucluse :
Mme LE DORTZ Karine
Téléphone: 04-90-87-85-80

Mise à jour : janvier 2024