Télécharger les documents concernant les procédures à mettre en oeuvre en cas d'accident en milieu scolaire pour le département des Alpes-de Haute-Provence :
- Circulaire départementale concernant la procédure relative aux accidents scolaires dans les établissements scolaires et en période de stage
- Fiche technique sur la procédure en cas d’accident scolaire dans un établissement du 1er degré
- Fiche technique sur la procédure en cas d’accident scolaire dans un établissement du 2nd degré
- Formulaire de déclaration d'accident scolaire - Etablissement 1er degré
- Formulaire de déclaration d’accident scolaire – Etablissement 2nd degré
- Formulaire de déclaration d’accident scolaire survenu en EPS – Etablissement 2nd degré