Télécharger les documents concernant les procédures à mettre en oeuvre en cas d'accident en milieu scolaire pour le département des Alpes-de Haute-Provence :

• Circulaire départementale concernant la procédure relative aux accidents scolaires dans les établissements scolaires et en période de stage
• Fiche technique sur la procédure en cas d’accident scolaire dans un établissement du 1er degré
• Fiche technique sur la procédure en cas d’accident scolaire dans un établissement du 2nd degré
• Formulaire de déclaration d'accident scolaire - Etablissement 1er degré
• Formulaire de déclaration d’accident scolaire – Etablissement 2nd degré
• Formulaire de déclaration d’accident scolaire survenu en EPS – Etablissement 2nd degré