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- Arrêté de composition des membres de la F3SCT-D des Hautes-Alpes le 11 janvier 2023
- Les coordonnées des membres de la F3SCT-D des Hautes-Alpes
- Le règlement intérieur du CHSCT départemental
- Les contacts et coordonnées du réseau sécurité des Hautes-Alpes
Informations sur les travaux de la F3SCT départementale
F3SCT du 12 avril 2024
F3SCT du 12 janvier 2024
CHSCT du 14 octobre 2022
"CHSCT"/ CHSCT-D du 24 juin 2022
CHSCT du 4 février 2022
CHSCT du 16 décembre 2021
CHSCT du 21 mai 2021
CHSCT du 12 février 2021
CHSCT du 11 décembre 2020
CHSCT exceptionnel du 24 septembre 2020
CHSCT-D exceptionnel du 10 avril 2020
CHSCT-D exceptionnel du 03 avril 2020
CHSCT du 31 janvier 2020
CHSCT du 5 juillet 2019
CHSCT du 11 mai 2018
Avis n° 6 à 14 adressés à la direction du collège de Fontreyne
CHSCT du 2 avril 2019
Avis exceptionnel école Bellevue
CHSCT du 22 mars 2019
CHSCT du 2 juillet 2018
Avis école Paul-Emile Victor de Gap
CHSCT du 8 juin 2017
CHSCT du 3 mars 2017
CHSCT du 6 décembre 2016
CHSCT du 8 juin 2016
- Avis et propositions: suivi de l'école d'Aspres sur Buëch
- Avis et propositions: développement du wifi dans les étabilssements
- Avis et propositions collège Les Giraudes de l'Argentière la Bessée
- Avis et propositions écoles élémentaire et maternelle de Puymaure - Gap
- Coordonnées des membres du CHSCT des Hautes-Alpes
CHSCT exceptionnel du 10 mars 2016
Avis et propositions - Ecole Anselme Gras à Gap
CHSCT du 3 Décembre 2015
- INFORMATION des membres du CHSCT sur l'exposition au RADON dans les Hautes-Alpes et en particulier dans les établissements scolaires.
- CREATION d'un groupe de travail RPS (Risque Psycho Sociaux) concernant les enseignants du 1er degré.
- Rappel de la motion portant sur la température dans les locaux scolaires (CSHCT).
- Motion des représentans du Personnel (CHSCT du 24 Mai 2013)
- Avis et propositions - Ecole Aspres sur Buëch
CHSCT D du 2 juillet 2015
- Bilan des visites du collège centre à Gap et de l'école de Savournon
- Bilan du plan CMR Cancers Mutagènes et Reproductifs) et plan amiante
- Plan départemental de prévention des risques
- Avis et propositions du collège centre
- Avis et propositions de l'école de Savournon
CHSCT D exceptionnel du 2 juillet 2015
Exploitation des remontés des fiches RSST des EPLE et des écoles
CHSCT D du 19 mars 2015
- Désignation du secrétaire du CHSCT D des Hautes-Alpes : Mme Delphine FRANCESCHETTI
- Approbation du règlement intérieur
- Approbation du bilan santé sécurité
- Approbation du programme de prévention 2014/2015
- Programmation des visites d'établissements
- Remontées et exploitation lors d'un CHSCT D exceptionnel des fiches RSST qui n'ont pas pu être traitée par l'échelon de proximité (écoles et EPLE)
Mise à jour : juin 2024
