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- Arrêté de composition des membres de la F3SCT-D des Hautes-Alpes le 11 janvier 2023
- Les coordonnées des membres de la F3SCT-D des Hautes-Alpes
- Le règlement intérieur du CHSCT départemental
- Les contacts et coordonnées du réseau sécurité des Hautes-Alpes
Informations sur les travaux du CHSCT départemental
CHSCT du 14 octobre 2022
"CHSCT"/ CHSCT-D du 24 juin 2022
CHSCT du 4 février 2022
CHSCT du 16 décembre 2021
CHSCT du 21 mai 2021
CHSCT du 12 février 2021
CHSCT du 11 décembre 2020
CHSCT exceptionnel du 24 septembre 2020
Réponse de l'administration aux avis - CHSCT-D05 du 24 septembre 2020
CHSCT-D exceptionnel du 10 avril 2020
CHSCT-D exceptionnel du 03 avril 2020
CHSCT du 31 janvier 2020
CHSCT du 5 juillet 2019
Avis suite à la visite du gymnase du collège de Veynes
CHSCT du 11 mai 2018
Avis n° 6 à 14 adressés à la direction du collège de Fontreyne
CHSCT du 2 avril 2019
Avis exceptionnel école Bellevue
CHSCT du 22 mars 2019
CHSCT du 2 juillet 2018
Avis école Paul-Emile Victor de Gap
CHSCT du 8 juin 2017
Avis et propositions Centre Jean Cluzel de Savines
Avis et propositions école Les Costes
CHSCT du 3 mars 2017
CHSCT du 6 décembre 2016
CHSCT du 8 juin 2016
- Avis et propositions: suivi de l'école d'Aspres sur Buëch
- Avis et propositions: développement du wifi dans les étabilssements
- Avis et propositions collège Les Giraudes de l'Argentière la Bessée
- Avis et propositions écoles élémentaire et maternelle de Puymaure - Gap
- Coordonnées des membres du CHSCT des Hautes-Alpes
CHSCT exceptionnel du 10 mars 2016
Avis et propositions - Ecole Anselme Gras à Gap
CHSCT du 3 Décembre 2015
- INFORMATION des membres du CHSCT sur l'exposition au RADON dans les Hautes-Alpes et en particulier dans les établissements scolaires.
- CREATION d'un groupe de travail RPS (Risque Psycho Sociaux) concernant les enseignants du 1er degré.
- Rappel de la motion portant sur la température dans les locaux scolaires (CSHCT).
- Motion des représentans du Personnel (CHSCT du 24 Mai 2013)
- Avis et propositions - Ecole Aspres sur Buëch
CHSCT D du 2 juillet 2015
- Bilan des visites du collège centre à Gap et de l'école de Savournon
- Bilan du plan CMR Cancers Mutagènes et Reproductifs) et plan amiante
- Plan départemental de prévention des risques
- Avis et propositions du collège centre
- Avis et propositions de l'école de Savournon
CHSCT D exceptionnel du 2 juillet 2015
Exploitation des remontés des fiches RSST des EPLE et des écoles
CHSCT D du 19 mars 2015
- Désignation du secrétaire du CHSCT D des Hautes-Alpes : Mme Delphine FRANCESCHETTI
- Approbation du règlement intérieur
- Approbation du bilan santé sécurité
- Approbation du programme de prévention 2014/2015
- Programmation des visites d'établissements
- Remontées et exploitation lors d'un CHSCT D exceptionnel des fiches RSST qui n'ont pas pu être traitée par l'échelon de proximité (écoles et EPLE)
Mise à jour : janvier 2023
