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    Région académique
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Arrêté Composition de la Commission administrative paritaire départementale (CAPD) des Alpes-de-Haut

La commission administrative paritaire traite de toutes les questions relatives aux carrières individuelles des personnels du 1er degré. Les avis sont consultatifs.

Télécharger l'arrêté du 04 novembre 2020

 

Mise à jour : juillet 2023

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