Subventions de l’Agence nationale du sport (ANS) 2023 dans les Hautes-Alpes
Une campagne régionale
La campagne des Projets Sportifs Territoriaux 2023 est lancée depuis le 4 avril.
Le groupement d’intérêt public « Agence nationale du Sport » repose sur plusieurs principes d’action.
La note 2023-DFT-02 du 17 février 2023 a pour objet de présenter les orientations et les directives liées à la mise en œuvre des Projets Sportifs Territoriaux (PST). Ces demandes ne concernent pas les démarches au titre des Projets Sportifs Fédéraux (PSF) de l’Agence Nationale du Sport.
La note régionale ci-après détaille les dispositifs du projet sportif territorial PACA :
Cette note concerne uniquement les dispositifs PST suivants :
Les informations départementales
Le projet associatif
Pour vous aider dans l’élaboration de votre projet associatif :
Pour les associations qui n’auraient pas encore rédigé leur projet associatif vous pouvez télécharger et remplir le document :
Les territoires prioritaires
A noter :
Le seuil d’aide financière pour un bénéficiaire et par exercice est maintenu à 1 500 €. Il est abaissé à
1 000 € pour les structures dont le siège social se situe en zone de revitalisation rurale (ZRR) ou dans
un bassin de vie comprenant au moins 50% de la population en ZRR ou dans une intercommunalité
ayant signé un contrat de relance et de transition écologique (CRTE) rural.
L’emploi
Pour préparer votre dossier emploi ANS, divers outils sont à votre disposition :
- Pour effectuer une simulation en ligne des salaires et des coûts employeurs relatifs à l’apprentissage : https://www.alternance.emploi.gouv.fr/portail_alternance
La demande de subvention
La demande de subvention s'effectue via Le compte asso, recherchez le code 254 SDJES des Hautes-Alpes puis sélectionnez le sous dispositif de votre choix.
Pour obtenir de l'aide sur le compte asso :
Téléchargez les guides comptes asso 2023 :
Pour les collectivités territoriales :
- Créer un compte asso
- Remplir les informations administratives
- Faire une demande de subvention prévention des noyades
Pour les associations :
- Créer un compte asso
- Remplir les informations administratives
- Faire une demande prévention des noyades
Pour tous
- Faire une demande de subvention PST hors emploi
- Joindre un document à un dossier incomplet
- Saisir son compte rendu de subvention
Vos contacts dans les Hautes-Alpes
Au Service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports (SDJES)Suivi technique et pédagogique :
En fonction des disciplines sportives :
- Corine BOTTA : 06 78 04 24 37 - corine.botta@ac-aix-marseille.fr
- Xavier GENSSE : 06 31 55 69 20 - xavier.gensse@ac-aix-marseille.fr
- Frédéric Bourinet : 06 25 31 50 35 - frederic.bourinet@ac-aix-marseille.fr
Organisation du pôle sport SDJES 05 : Suivi des disciplines sportives
Mise à jour : avril 2023
