Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des Hautes-Alpes (CHSCT)

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Informations sur les travaux du CHSCT départemental

CHSCT exceptionnel du 12 février 2021

Avis émis

CHSCT exceptionnel du 11 décembre 2020

Avis émis

Réponse de l'administration

CHSCT exceptionnel du 24 septembre 2020

Avis émis

Réponse de l'administration aux avis - CHSCT-D05 du 24 septembre 2020

CHSCT-D exceptionnel du 10 avril 2020

Avis émis

CHSCT-D exceptionnel du 03 avril 2020

Avis émis

CHSCT du 31 janvier 2020

Avis émis

CHSCT du 5 juillet 2019

Avis émis

Avis suite à la visite du gymnase du collège de Veynes

CHSCT du 11 mai 2018

Avis n° 6 à 14 adressés à la direction du collège de Fontreyne

CHSCT du 2 avril 2019

Avis exceptionnel école Bellevue

CHSCT du 22 mars 2019

Avis

CHSCT du 2 juillet 2018

Avis école Paul-Emile Victor de Gap

CHSCT du 8 juin 2017

Avis et propositions Centre Jean Cluzel de Savines

Avis et propositions école Les Costes

 

CHSCT du 3 mars 2017

Avis et propositions

CHSCT du 6 décembre 2016

Avis et propositions

CHSCT du 8 juin 2016

CHSCT exceptionnel du 10 mars 2016

    Avis et propositions - Ecole Anselme Gras à Gap

    CHSCT du 3 Décembre 2015

    CHSCT D du 2 juillet 2015

    CHSCT D exceptionnel du 2 juillet 2015

    Exploitation des remontés des fiches RSST des EPLE et des écoles

    CHSCT D du 19 mars 2015

    • Désignation du secrétaire du CHSCT D des Hautes-Alpes : Mme Delphine FRANCESCHETTI
    • Approbation du règlement intérieur
    • Approbation du bilan santé sécurité
    • Approbation du programme de prévention 2014/2015
    • Programmation des visites d'établissements
    • Remontées et exploitation lors d'un CHSCT D exceptionnel des fiches RSST qui n'ont pas pu être traitée par l'échelon de proximité (écoles et EPLE)