Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des Hautes-Alpes (CHSCT)

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Sécurité

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Informations sur les travaux du CHSCT départemental

CHSCT exceptionnel du 24 septembre 2020

Avis émis

Réponse de l'administration aux avis - CHSCT-D05 du 24 septembre 2020

CHSCT-D exceptionnel du 10 avril 2020

Avis émis

CHSCT-D exceptionnel du 03 avril 2020

Avis émis

CHSCT du 31 janvier 2020

Avis émis

CHSCT du 5 juillet 2019

Avis émis

Avis suite à la visite du gymnase du collège de Veynes

CHSCT du 11 mai 2018

Avis n° 6 à 14 adressés à la direction du collège de Fontreyne

CHSCT du 2 avril 2019

Avis exceptionnel école Bellevue

CHSCT du 22 mars 2019

Avis

CHSCT du 2 juillet 2018

Avis école Paul-Emile Victor de Gap

CHSCT du 8 juin 2017

Avis et propositions Centre Jean Cluzel de Savines

Avis et propositions école Les Costes

 

  • CHSCT du 3 mars 2017

Avis et propositions

CHSCT du 6 décembre 2016

Avis et propositions

CHSCT du 8 juin 2016

CHSCT exceptionnel du 10 mars 2016

    Avis et propositions - Ecole Anselme Gras à Gap

    CHSCT du 3 Décembre 2015

    CHSCT D du 2 juillet 2015

    CHSCT D exceptionnel du 2 juillet 2015

    Exploitation des remontés des fiches RSST des EPLE et des écoles

    CHSCT D du 19 mars 2015

    • Désignation du secrétaire du CHSCT D des Hautes-Alpes : Mme Delphine FRANCESCHETTI
    • Approbation du règlement intérieur
    • Approbation du bilan santé sécurité
    • Approbation du programme de prévention 2014/2015
    • Programmation des visites d'établissements
    • Remontées et exploitation lors d'un CHSCT D exceptionnel des fiches RSST qui n'ont pas pu être traitée par l'échelon de proximité (écoles et EPLE)