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Procédure et formulaires    

1 – LA SCOLARISATION DES ELEVES :
1-1- Accueil en collectivité des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
1-2- Scolarisation à domicile des élèves malades : 
- le service d’assistance pédagogique à domicile : SAPAD13
- le centre national d’enseignement à distance
- l’instruction à domicile

 2– LES VIOLENCES EN MILIEU SCOLAIRE :
2-1- Gestion des violences en milieu scolaire
2-2- Gestion des élèves en danger ou en risque

  3 – L’ABSENTEISME :
3-1- Rôle de l’école et de l’établissement scolaire
3-2- Rôle de l’Inspection Académique
3-3- Prévention

4 – GESTION DES SITUATIONS EXCEPTIONNELLES :
4-1- Les accidents d’élèves
4-2- Les maladies transmissibles
4-3- Les cellules de crise