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Demande d'autorisation de reproduction de contenu

Toute copie partielle ou intégrale du site www.ac-aix-marseille.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du service communication.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera.

Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  • mention obligatoire : "© www.ac-aix-marseille.fr - académie d'Aix-Marseille - tous droits réservés". cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu,
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Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© www.ac-aix-marseille.fr - académie d'Aix-Marseille - tous droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Les demandes d'autorisation peuvent être adressées à :

Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Service communication
Place Lucien Paye
13621 Aix en Provence Cedex 1

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