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Hygiène et sécurité

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Site académique Sécurité hygiène et conditions de travail

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Le comité d'hygiène sécurité et conditions de travail (CHSCT)

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L'arrêté du 1er septembre 2017 de la composition du CHSCT départemental

L'arrêté 2017 de la composition du CHSCT départemental

L'arrêté 2016 de la composition du CHSCT départemental

L’arrêté 2015 de la composition du CHSCT départemental 

Le règlement intérieur  du  CHSCT départemental 

Les contacts et coordonées du réseau sécurité des Hautes-Alpes

Les coordonnées du secrétaire du CHSCT des Hautes-Alpes

 

 

Informations sur les travaux du CHSCT départemental

CHSCT du 8 juin 2017

Avis et propositions Centre Jean Cluzel de Savines

Avis et propositions école Les Costes

CHSCT du 3 mars 2017

Avis et propositions

 CHSCT du 6 décembre 2016

Avis et propositions

CHSCT du 8 juin 2016

  1. Avis et propositions: suivi de l'école d'Aspres sur Buëch
  2. Avis et propositions: développement du wifi dans les étabilssements
  3. Avis et propositions collège Les Giraudes  de l'Argentière la Bessée
  4. Avis et propositions écoles élémentaire et maternelle de Puymaure - Gap
  5. Coordonnées des membres du CHSCT des Hautes-Alpes

 CHSCT exceptionnel du 10 mars 2016

    Avis et propositions - Ecole Anselme Gras à Gap

     CHSCT du 3 Décembre 2015

    1. INFORMATION des membres du CHSCT sur l'exposition au RADON dans les Hautes-Alpes et en particulier dans les établissements scolaires.
    2. CREATION d'un groupe de travail RPS (Risque Psycho Sociaux) concernant les enseignants du 1er degré.
    3. Rappel de la motion portant sur la température dans les locaux scolaires (CSHCT).
    4. Motion des représentans du Personnel (CHSCT du 24 Mai 2013)
    5. Avis et propositions - Ecole Aspres sur Buëch

    CHSCT D du 2 juillet 2015

    1. Bilan des visites du collège centre à Gap et de l'école de Savournon
    2. Bilan du plan CMR Cancers Mutagènes et Reproductifs) et plan amiante
    3. Plan départemental de prévention des risques
    4. Avis et propositions du collège centre
    5. Avis et propositions de l'école de Savournon

    CHSCT D exceptionnel du 2 juillet 2015

    Exploitation des remontés des fiches RSST des EPLE et des écoles

    CHSCT D du 19 mars 2015

    1. Désignation du secrétaire du CHSCT D des Hautes-Alpes : Mme Delphine FRANCESCHETTI
    2. Approbation du règlement intérieur
    3. Approbation du bilan santé sécurité
    4. Approbation du programme de prévention 2014/2015
    5. Programmation des visites d'établissements
    6. Remontées et exploitation lors d'un CHSCT D exceptionnel des fiches RSST qui n'ont pas pu être traitée par l'échelon de proximité (écoles et EPLE)
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    Cartographie des DSDEN de l'académie

    Carte des établissements de France