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Hygiène et sécurité

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Le comité d'hygiène et sécurité, conditions de travail (CHSCT)

Composition du CHSCT du Vaucluse

 

Télécharger :

la circulaire relative à la publicité des actes du CHSCT 

le nouvel arrêté de composition du CHSCT-SS 

l’annexe 2 - Adresses des représentants des personnels 

l’annexe 3 - liens utiles 

 

 

Relevés de conclusion et procés-verbaux

 

Télécharger :

relevé de conclusions du CHSCT du 14.06.2012

relevé de conclusions du CHSCT du 09.10.2012 

relevé de conclusions. PV du 01.02.2013 

relevé de conclusions. PV du 11.06.2013

relevé de conclusions du CHSCTdu 12.11.2013 

relevé de conclusions du CHSCTdu 14.03.2014 

relevé de conclusions du CHSCTdu 10.06.2014, avis et propositions

projet départemental 2014.2015.axes de travail modif MN et PB 

relevé de conclusions du CHSCT extraordinaire du 15.09.2014-1 

bilan PAP 2013-2014 

relevé de conclusions du CHSCTdu 07.10.2014 

relevé de conclusions du CHSCT du 07.10.2014, signalements, avis et propositions-1 

signalements avis et propositions des membres du CHSCT du 27.03.2015

 

 

Documents ressources pour les personnels

 

Consulter :

le livret d’accueil sst eple site acad sept 2014

le livret d’accueil sst école site acad sept 2014 

 

Consulter le site de la délégation académique hygiène sécurité conditions de travail (DASH-CT) de l'académie d'Aix-Marseille 

Consulter les registres réglementaires sur le site académique Sécurité, hygiène et conditions de travail

 

 

Auto-questionnaire individuel – Santé et Conditions de Travail Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail Académique

 

Télécharger le questionnaire 

 

 

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